Marque enregistrée - Marque en vigueur

RMS ROB MALLET-STEVENS
M. Gian Marco Manusardi

Numéro de dépôt :
4254243
Date de dépôt :
04/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/03/2026
RMS ROB MALLET-STEVENS de Gian Marco Manusardi

Présentation de la marque RMS ROB MALLET-STEVENS

Déposée par voie électronique le 4 mars 2016 par monsieur Gian Marco Manusardi auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RMS ROB MALLET-STEVENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-12 du 25 mars 2016.

Le déposant est monsieur Gian Marco Manusardi domicilié(e) 14 AVENUE du bois de la Marche - 92420 - VAUCRESSON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Gian Marco Manusardi domicilié(e) 14 AVENUE du bois de la Marche - 92420 - VAUCRESSON - France.

La marque RMS ROB MALLET-STEVENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4254243.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RMS ROB MALLET-STEVENS arrivera à expiration en date du 4 mars 2026.

Gian Marco Manusardi a également déposé les autres marques suivantes : RMS ROB MALLET-STEVENS


M. Gian Marco Manusardi - 14 AVENUE du bois de la Marche - 92420 - VAUCRESSON - France


M. Gian Marco Manusardi - 14 AVENUE du bois de la Marche - 92420 - VAUCRESSON - France


Publication - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12

Enregistrement sans modification - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25

Inscription le 11 décembre 2018 - Concession de licence n°742059 - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2018-12-11

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Tapis ; nattes ; linoléum ; revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; papiers peints ; tapis pour automobiles .